Des pièces exceptionnelles entrées dans les collections départementales. ... Classement fait à la date de déclaration au Tribunal d’instance. Communicabilité des actes d'état civil. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com 391 T 72 : Participation de l’enseignement aux journées  commémoratives (1915-1920). 3 U 2 / 526-527 : jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1919-1959) Tribunal de première instance de Cholet officier ministériel: avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation, avoué, commissaire-priseur, greffier (avant 1965), huissier ou notaire. Actualités & sorties. Contact. Peut-être pourrez-vous nous aider à les décrire ? 1916-1918. Emplois réservés : instructions, correspondance, états des postes pourvus et à pourvoir (1923, 1935-1939, 1940). Cette nouvelle année sera marquée par la livraison de deux nouvelles ailes de magasins de conservation. Archives départementales de Maine-et-Loire106, rue de Frémur49000 ANGERS, © Département de Maine-et-Loire - Tous droits réservés, Archives départementales de Maine-et-Loire. Près de 16 kilomètres supplémentaires de meubles et de rayonnages augmenteront ainsi notre capacité de stockage de documents d'archives. Près d’Angers. Information SALLE DE LECTURE Info du 18-12-2020. - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. Personnages représentés: Juliette, Benvolio, Roméo, Mercutio. Ces documents officiels constituent une source essentielle pour les recherches généalogiques. 1921, 1 ETP 987 : Cravate provenant du drapeau de la promotion 1911-1914, porté par le major Maudet, mort pour la France. Ajouter cette notice à votre classeur; 1674 W 126 - 1968. Info Coronavirus COVID-19: l'accès à votre tribunal. en Algérie? Dessins de René Rabault. ... - Ligeo Archives - 3, rue Louis Boisramé 49000 Angers - Tél. Tribunal d’instance d’Angers; Greffe du tribunal ; 39 boulevard Pierre de Coubertin; 49 010 Angers CEDEX 01; Numéro de fax du TI d’Angers : 02 44 01 50 69. En 2021 les Archives départementales s'agrandissent ! ca 1911-1914, 1 ETP 582 : Mutilés de guerre : correspondance (1917-1919), cours de rééducation professionnelle (1917-1920). 1 ETP 986 : Liste des anciens élèves morts au champ d’honneur. s.d. TJ Angers. Acte d'état civil. Accueil >Ressources>Inventaires>Archives des administrations départementales, Cette sous-série comporte de nombreuses délibérations relatives à cette période, Dossiers des monuments aux morts des communes. Les recherches payantes sont suspendues pour aujourd'hui, une maintenance spécifique ayant lieu. Titre du fonds : Tribunal d'instance de Château-Thierry: Cotes extrêmes : FRAD002/ 1674 W 1-141: Auteurs : Répertoire numérique réalisé par Déborah DELHORBE, sous la direction de Cécile MASALA, responsable du pôle archives contemporaires et de Michel SARTER, directeur des Archives départementales de l'Aisne: Dates extrêmes : 1953-2002 Mairie d'Angers. Il n’existe qu’un seul tribunal de première instance à Paris, établit par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800). Règles d'accès au palais de Justice d'Angers . XXe siècle. Inventaires, répertoires, fichiers manuels et informatiques sont tenus à la disposition du public en ligne ou dans la salle de lecture des Archives départementales de la Corrèze. Réservations et modalités. Les répertoires et rôles du Tribunal civil de moins de 100 ans sont consultables en salle de lecture uniquement. 14/01/2021 L’adoption a été validée par le tribunal civil d'Alger en 1955. Selon la loi du 15 juillet 2008, les actes de naissance et de mariage sont communicables au terme d'un délai de 75 ans et les actes de décès sont immédiatement communicables. 3 U 1 / 444-445 : jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1935), 3 U 2 / 526-527 : jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1919-1959), 3 U 3 / 545-546 : jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1945), 3 U 3 / 547 : jugements déclaratifs de décès de militaires (1916-1924), 3 U 4 / 1269-1274 : jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1954), 3 U 4 / 1275-1280 : jugements déclaratifs de décès de militaires (1916-1922), 3 U 5 / 87-93 : jugements d’adoption de pupilles de la Nation  (1919-1958), 3 U 5 / 94-96 : jugements déclaratifs de décès de militaires (1914-1958), 2 Y 1 / 308 : détenus militaires belges (1917-1918), 2 Y 2 / 42 : confections pour l’armée (1914-1917), 2 Y 2 / 315-320 : évacuation des prisons de la Seine (1914), 2 Y 2 : dossiers de détenus condamnés par les tribunaux militaires libérés après 1920, 1 ETP 197 : Entretien des locaux affectés aux hôpitaux temporaires et complémentaires, 1 ETP 198 : Participation de l’école à la fabrication d’armement : note technique, état des commandes (1915-1919). Les documents choisis pour cette première campagne sont les registres d’état civil (1900-1901,1903-1936) et les tables décennales (1900 – 1942) de la ville. 1915-1919, 1 ETP 581 : Personnel mobilisé et travaillant en usine pour la guerre : correspondance et dispositions relatives au cumul des traitements. Les Archives départementales conservent les jugements suivants : tribunal de Brioude, an VIII-1920 ; tribunal du Puy-en-Velay, an IX-1850, 1912, 1924-1929. Lire la suite Les jeudis 24 et 31 décembre, la salle de lecture fermera exceptionnellement à 16h. Désormais, les actes de mariage, naissance et de décès seront dressés par les municipalités. - Présentation du contenu : Liste dressée à partir des registre d'état-civil. 02 41 80 80 00 Contactez-nous Leur consultation en ligne n'est pas prévue, conformément aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) interdisant la mise en ligne de documents judiciaires datant de moins de 100 ans. - Tiré à part de : Mémoires de la Société nationale d'agriculture, sciences et arts d'Angers, (1911). 14 ETP 2 : Portrait (en uniforme et sur le terrain des opérations) de Jean Laguennière, professeur à l’École normale de 1912 à 1917, sous-lieutenant, mort pour la France le 20 mai 1917. - Relié avec : Les archives anciennes du greffe du tribunal de première instance d'Angers / F. Uzureau. Votre avis nous intéresse. © Département de Maine-et-Loire - Tous droits réservés, Archives départementales de Maine-et-Loire, Archives des administrations départementales, 1 M 8 / 59 à 63 : médailles commémoratives de la Grande Guerre (1919-1940), 4 M 6 / 71 : associations d’anciens combattants (1929-1939), 1 R 109 à 136 : registres du conseil de révision (classes 1890 à 1919), 1 R 769 à 942 : bureau de recrutement d’Angers, 1 R 1221 à 1392 : bureau de recrutement de Cholet, 2 R 23 : ravitaillement : états des ressources utilisables (1910-1918), 3 R 37 : militaires décédés ou disparus (1915-1918), 3 R 87 à 104 : affaires générales (1918-1940), mutilés et réformés de guerre (1915-1931), orphelins de guerre (1915-1918), 3 R 105 à 115 : emplois réservés (1920-1940), 3 R 116 : pupilles de la Nation (1922-1935), 3 R 117 à 3 R 533 : administration du service, pupilles de la Nation, carte du combattant (1919-1996), 8 R 49 à 8 R 189 : mobilisation et état de siège, administration générale, information-presse, affaires militaires, sûreté nationale, économie, organisation sanitaire (1914-1924), 9 R  7 : prisonniers de guerre allemands (1915-1919), 10 R 2 / 1 à 86 : Office départemental du charbon (1916-1922), 10 R 3 / 1 à 24 : Circulation - automobiles – essence (1914-1920), 10 R 4 / 1 à 87 : Main-d’œuvre agricole (1914-1921), 10 R 5 / 1 à 83 : Ravitaillement civil et mesures de temps de guerre (1914-1922), 10 R 6 : Service des réfugiés (classement en cours), 10 R 7 : Préfecture - dommages de guerre (1918-1922), 391 T 55 : circulaires ministérielles et préfectorales (1914-1918). Les archives notariales sont parmi les plus consultées dans les services d’archives publics. 391 T 78 : Affaires économiques : restrictions, récupération (1914-1918). 02 41 05 40 00 Voir les horaires. Mais je ne sais pas où trouver les actes. En civil, bien sûr, le brigadier-chef de la Brigade motorisée urbaine d’Angers, a comparu devant le tribunal correctionnel d’Angers. 391 T 73 : Œuvres de guerre et d’après-guerre (1915-1922). - Avant titre : Les victimes de la Terreur en Anjou. sd. Adresse mail : ti-angers@justice.fr 1 ETP 460 : Monument aux morts : photographies. En revanche, notez que les demande de PACS sont désormais du ressort de la mairie. La salle de lecture est ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h sur rendez-vous et dans la limite des places disponibles. Les trois inventaires respectifs (3 U 1, 3 U 2 et 3 U 3) font partie de la série U dédiée aux fonds de la Justice pour les périodes révolutionnaire et moderne (1790 Merci par avance de prendre quelques minutes pour répondre d'ici le 18 mars, et de le faire à l’issue de votre visite sur notre nouveau site. Si le palais de justice d'Angers est de nouveau accessible à tous, il ne peut se faire que dans le strict respect des consignes sanitaires suivantes : Si quelqu'un peut m'aider. Cliquez ici. Élèves mobilisés : correspondance avec le directeur de l’école, concernant notamment la reprise des études après la guerre (1917-1918). Archives départementales de Maine-et-Loire 106, rue de Frémur 49000 ANGERS Tél. Réservation au 02 51 37 71 33. Les Archives municipales d’Angers ont été créées en 1475 et, certains documents financiers, remontent à Louis Ier, duc d’Anjou. La salle de lecture des Archives départementales est ouverte dans le respect des règles sanitaires (port du masque obligatoire). La réforme judiciaire de 1958 a modifié le nom du tribunal de première instance qui est devenu tribunal de grande instance (TGI). Copie de la mention du répertoire civil concernant Madame X, née le 8 mai 1955 à Angers. Vous trouverez ici les registres d'état-civil des naissances et des mariages de plus de 100 ans (de 1797 à 1920) ainsi que les actes de décès jusqu'en 1945 pour les communes de Cholet et … Le service éducatif des Archives départementales a su s'adapter à la situation et proposer des séances de travail et ateliers au plus près des élèves, dans les établissement scolaires du Département. Le tribunal d’instance d’Angers est une institution qui pourra prendre en charge tous vos litiges civils mais aussi en matière de baux ou encore de problème concernant la rémunération de votre travail. 1914-1918, 1 ETP 851 : Élèves morts à la guerre : correspondance (1916, 1918). Enquête nationale auprès des internautes des sites d'archives. En France? L'état civil a été créé par un décret du 20 septembre 1792. Les "comptes de la cloison d'Angers" (impôt levé sur les marchandises transitant par l'Anjou) sont les plus anciens documents conservés par les archives municipales, avec un registre datant de 1367. La ville et la métropole d'Angers sont victimes depuis samedi d'une cyberattaque qui paralyse l'ensemble de leurs ordinateurs. Le tribunal de première instance puis d’instance d’Yssingeaux compétent commercialement n’a pas conservé ses jugements. 1917-1940, 1 ETP 849/9-10 : Planche de promotion (dessin réalisé par un élève portant les devises et les noms de tous les élèves de la promotion) : promotions de guerre 1912-1919, 1916-1919, 1913-1920. ca 1912-1920. Cette enquête nationale, réalisée en 2020, porte sur les ressources et la valorisation de ces archives sur les sites Internet des Archives départementales et du minutier central des notaires de Paris aux Archives nationales. L’intégralité de l’état civil du département des origines à nos jours est regroupé aux Archives départementales au sein de trois sous-séries : 201 E (arrondissement de Marseille, 1509-1935), 202 E (arrondissement d’Aix-en-Provence, 1501-1957), 203 E (arrondissement d’Arles, 1516-1960). Je vous serai très reconnaissante. Affiches, cartes, relevés d'état civil, délibérations du conseil municipal depuis 1479... près d'un million de pages ont été numérisées pour rendre accessible en ligne l'ensemble du fonds conservé par les … Il existe plusieurs document juridique officiel d'acte d'état civil qui seront nécessaire parfois dans vos démarches administratives: Acte de naissance, acte de mariage, acte de décès, déclaration de naissance, acte d'enfant sans vie et livret de famille sont des documents qui sont déliverés par l'officier d'état civil de la commune d'Angers. Les Archives départementales détiennent les registres paroissiaux et d’état civil jusqu’en 1940. Les archives des trois tribunaux d'instance de Brioude, Le Puy-en-Velay et Yssingeaux, ont été récemment reclassées. Boulevard de la Résistance et de la Déportation BP 80011 49020 ANGERS Cedex 02. Il est parfois difficile de reconnaître avec certitude la scène, le lieu, le personnage représentés. autre profession : avocat, expert judiciaire, syndic, administrateur judiciaire ou mandataire-liquidateur. 31bis quai du Roi de Pologne, 49100 ANGERS Voir la carte Horaires : Archives historiques et actes des catholicité Ouverture au public: du mardi au vendredi de 9h à 12h. L’ensemble des chambres Archives Corrèze : Les Archives départementales de la Corrèze ont pour mission de conserver et communiquer les archives publiques et les archives privées qui leur sont remis à titre onéreux ou gratuit. Les boulistes de Sorges en force devant le tribunal. Tribunal judiciaire d'Angers : coordonnées et noms des responsables Javascript est désactivé dans votre navigateur. 3 U 1 / 444-445 : jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1935) Tribunal de première instance de Baugé. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Les registres plus récents devront être consultés en mairie. Etat civil : les actes de naissance, mariage et décès L'état civil depuis 1792. maire d'Angers - communication par envoi, de la copie intégrale et non seulement de la copie sans filiation, de... 23/02/2012 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Justice Ordre Public Et Sécurité Archives État civil 391 T 71 : Occupation de locaux, réquisitions de matériel (1915-1919). Tribunal de première instance d’Angers. Je n'ai que peu d'informations du père qui l'a reconnu à sa naissance, pas même sa date de naissance. Près de 16 kilomètres supplémentaires de meubles et de rayonnages augmenteront ainsi notre capacité de stockage de documents d'archives. LES MAGISTRATS DE LA COUR D'APPEL D'ANGERS (1848-1883) qu'une proportion non négligeable se concentre au siège d'une cour d'appel (14 individus) ou d'un tribunal civil (7 individus), alors que les positions du ministère public ne sont occupées que par trois pères (dont deux dans un tribunal civil). Cette nouvelle année sera marquée par la livraison de deux nouvelles ailes de magasins de conservation.  | ARCHIVES OUEST-FRANCE/FRANCK DUBRAY Registres matricules des classes (classes 1890 à 1919) : Pour mémoire : à ce jour, le fonds des sous-préfectures n’est pas classé. Infos et agenda; Sortir à Angers
Recette Avec Thon En Boîte Et Oeufs, Toi Plus Que Tout Pdf Ekladata, Baeckeoffe à La Mijoteuse électrique, Chrystelle Labaude Nina, Concours Ens Bcpst Coronavirus, Anne Sylvestre Partition Pdf, Officier Commando Marine, Peut On Cumuler Deux Stagesmayday Danger Dans Le Ciel 2020, La Folle Maupassant,